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Titre Nom Organisme Resumé Topic
Plan Local d'Urbanisme de la commune de ARTANNES-SUR-INDRE Mairie d'ARTANNES-SUR-INDRE

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ARTANNES-SUR-INDRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Carte Communale de la commune de SAINT-DIDIER-LA-FORET Mairie de Saint DIDIER LA FORET

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-DIDIER-LA-FORET. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, CC, Carte communale, données ouvertes
Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHATEAU-RENARD Commune de Château-Renard

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAU-RENARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Plan Local d'Urbanisme de Digosville Digosville

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Digosville. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

plu, planification, données ouvertes
Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHAMBOEUF Communauté Urbaine Saint-Etienne Métropole

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMBOEUF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Carte communale (CC) de BINSON-ET-ORQUIGNY Mairie de BINSON-ET-ORQUIGNY

Carte communale (CC) de BINSON-ET-ORQUIGNY. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

CC, planification, données ouvertes
Carte communale de Fiefs COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Fiefs.
Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MOUTROT CC Moselle et Madon

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUTROT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Servitude d’Utilité Publique de catégorie A9 sur le département de MAINE-ET-LOIRE DDT 49 (Direction Départementale des Territoires de Maine-et-Loire) - Service Urbanisme Aménagement et Risques

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de MAINE-ET-LOIRE au 17/12/2018. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Servitude d’Utilité Publique de catégorie PM1 sur le département de LOIR-ET-CHER DDT de Loir-et-Cher

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de LOIR-ET-CHER au 30/05/2018. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Servitude d’Utilité Publique de catégorie EL9 sur le département de SOMME DDTM 80 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme)

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de SOMME au 12/04/2018. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MODANE RGD 73-74

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MODANE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Carte Communale de la commune de LAMAZIERE-BASSE Commune de Lamazière Basse

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAMAZIERE-BASSE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, CC, Carte communale, données ouvertes
Plan local d'urbanisme de Les Villedieu Commune de Les Villedieu

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Les Villedieu. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG 2014

Usage des sols
Carte Communale de la commune de TILLOY-ET-BELLAY Communauté de Communes de la Région de Suippes

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TILLOY-ET-BELLAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, CC, Carte communale, données ouvertes
Plan d'Occupation du Sol de la commune de MURIANETTE Grenoble Alpes Métropole

Plan d'Occupation du Sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MURIANETTE. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, POS, Plan d'occupation des sols, données ouvertes
Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-CHAMARAND SAINT-CHAMARAND

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CHAMARAND. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Plan Local d'Urbanisme de la commune de FOUESNANT Mairie de FOUESNANT

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOUESNANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Plan Local d'Urbanisme de La Pacaudière Mairie de La Pacaudière

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Pacaudière. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

plu, planification, données ouvertes
Plan Local d'Urbanisme de la commune de THUILLEY-AUX-GROSEILLES CC Moselle et Madon

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THUILLEY-AUX-GROSEILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Servitude d’Utilité Publique de catégorie PM3 sur le département de SAONE-ET-LOIRE DDT71

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de SAONE-ET-LOIRE au 01/03/2017. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale de la commune de SONNAC Communauté de communes du Grand-Figeac

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SONNAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, CC, Carte communale, données ouvertes
Plan Local d'Urbanisme de la commune de LAVERNAT Communauté de communes Loir-Lucé-Bercé

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAVERNAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Carte Communale de la commune de SAINT-VINCENT-DE-DURFORT Mairie de SAINT-VINCENT-DE-DURFORT

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VINCENT-DE-DURFORT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, CC, Carte communale, données ouvertes
Plan Local d'Urbanisme de Carneville Carneville

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Carneville. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

plu, planification, données ouvertes