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Titre Nom Organisme Resumé Topic
Plan Local d'Urbanisme de Le Grez Communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé 4 rue de Gaucher 72240 CONLIE

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Grez. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

plu, planification, données ouvertes
Plan Local d'Urbanisme de la commune de MACHE Mairie

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MACHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Plan Local d'Urbanisme de LAPS. None

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAPS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Carte communale d'Eps COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Eps.
Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme de LAINES-AUX-BOIS Mairie

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAINES-AUX-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

PLU, Planification, Données Ouvertes
Plan local d'urbanisme (PLU) de HAUTVILLERS Mairie de HAUTVILLERS

Plan local d'urbanisme (PLU) de HAUTVILLERS. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

PLU, planification, données ouvertes
Plan Local d’Urbanisme de L-ISLE-SUR-LA-SORGUE Mairie de L-ISLE-SUR-LA-SORGUE

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L-ISLE-SUR-LA-SORGUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Plan Local d'Urbanisme (i) de la commune de PALAZINGES Communauté de communes du Midi Corrézien

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PALAZINGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Plan Local d'Urbanisme de la commune de LAFITTE Communauté de communes Terres des Confluences

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAFITTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Plan Local d'Urbanisme de la commune de MARLIEUX mairie de MARLIEUX

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARLIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Ornaisons. MAIRIE D'ORNAISONS

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ORNAISONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

planification, plu, document.type.plu, données ouvertes
Plan Local d'Urbanisme de la commune de LE FAOU Communauté de Communes Presqu’île de Crozon - Aulne Maritime

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE FAOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Plan Local d'Urbanisme de la commune de VILLENEUVE-LES-LAVAUR Mairie de Villeneuve-lès-Lavaur

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLENEUVE-LES-LAVAUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Plan Local d'Urbanisme de la commune de SOLIERS Caen la Mer

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOLIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Plan Local d'Urbanisme de la commune de DISTRE CA Saumur Val de Loire

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DISTRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Plan Local d'Urbanisme de la commune de LES MARTRES-DE-VEYRE MOND'ARVERNE COMMUNAUTE

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES MARTRES-DE-VEYRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Plan Local d'Urbanisme de la commune de RAZAC-SUR-L'ISLE Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAZAC-SUR-L'ISLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

planification, PLU, Plan Local d'Urbanisme, données ouvertes, urbanisme, inspire
Plan Local d'Urbanisme de la commune de BOUILLARGUES mairie de Bouillargues

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUILLARGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Plan d'Occupation du Sol de la commune de NANTOIN Bièvre Isère Communauté

Plan d'Occupation du Sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NANTOIN. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, POS, Plan d'occupation des sols, données ouvertes
Plan local d'urbanisme de Saint-Pierre-des-Nids en Mayenne Mairie de Saint-Pierre-des-Nids

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Pierre-des-Nids (code INSEE 53246) approuvé le 15/06/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Pierre-des-Nids.

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SANCY Mairie de Sancy-les-Meaux

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANCY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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Plan Local d'Urbanisme de TALMAY Mairie

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TALMAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

plu, planification, données ouvertes
Carte Communale de la commune de MORTROUX mairie de Mortroux

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORTROUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, CC, Carte communale, données ouvertes
Plan Local d'Urbanisme de la commune de BOIS-L'EVEQUE Inter Caux Vexin

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOIS-L'EVEQUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Point de suivi de la qualité des eaux superficielles - Indre et Loire - 2009 Conseil général d'Indre et Loire

La donnée concerne la localisation des points de suivi de la qualité des rivières et des plans d'eau suivies en 2009 par l'Agence de l'Eau Loire Bretagne et par le Conseil général d'Indre-et-Loire.

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