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Titre Nom Organisme Resumé Mots clés
Plan Local d'Urbanisme de la commune de GAMBAIS Commune de Gambais - service Urbanisme

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GAMBAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Plan Local d'Urbanisme de la commune de IVORS Mairie d'Ivors

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de IVORS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Carte communale de Fel Argentan Intercom

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Fel. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG

cc, planification, données ouvertes
Carte communale de Graignes-Mesnil-Angot CA Saint-Lô Agglo

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Graignes-Mesnil-Angot. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG

cc, planification, données ouvertes
Carte Communale de ROUVRES-LES-VIGNES Mairie

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUVRES-LES-VIGNES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG

CC, Planification, Données Ouvertes
Carte Communale de la commune de FRIDEFONT SAINT-FLOUR COMMUNAUTE

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRIDEFONT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, CC, Carte communale, données ouvertes
Plan Local d'Urbanisme de la commune de LACOSTE Mairie de Lacoste

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LACOSTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Carte Communale de la commune de LEBREIL LEBREIL

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEBREIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, CC, Carte communale, données ouvertes
Plan Local d'Urbanisme de la commune de MOTTIER Bièvre Isère Communauté

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOTTIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Plan Local d'Urbanisme de la commune de VIF Grenoble Alpes Métropole

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Carte communale de MAULÉON D'ARMAGNAC Commune de MAULÉON D'ARMAGNAC

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAULÉON D'ARMAGNAC. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHATENOIS Communauté de Communes de l'Ouest Vosgien

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATENOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Carte communale de Bus-Saint-Rémy Mairie

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bus-Saint-Rémy. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG

cc, planification, données ouvertes
Plan Local d'Urbanisme de la commune de VALENSOLE Mairie de Valensole

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALENSOLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Plan local d'urbanisme (PLU) de LANRIVOARE None

Plan local d'urbanisme (PLU) de LANRIVOARE. Ce lot informe du droit à bâtir. Il est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan local d'urbanisme de Mercy-le-Bas Communauté de Communes Pays de l'Audunois et du Bassin de Landres

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Mercy-le-Bas.
Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Vouvray-sur-Loir Communauté de communes Loir-Lucé-Bercé

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vouvray-sur-Loir. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Plan Local d'Urbanisme de Ségrie Mairie Ségrie

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ségrie. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

plu, planification, données ouvertes
Servitude d’Utilité Publique de catégorie PM1 sur le département de SEINE-ET-MARNE DDT-77

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de SEINE-ET-MARNE au 03/10/2018. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme de Gesnes-le-Gandelin Mairie Gesnes-le-Gandelin

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gesnes-le-Gandelin. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

plu, planification, données ouvertes
Plan Local d'Urbanisme de Saint-Péran Communauté de Communes de Brocéliande

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé par la Communauté de Communes de Brocéliande. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Péran. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Plan Local d'Urbanisme de la commune de FONTENET Communauté de communes des Vals de Saintonge

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTENET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Plan Local d'Urbanisme de SAINT GEORGES SUR ALLIER. None

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT GEORGES SUR ALLIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme de la commune de NEUVILLE-PRE-SEES CDC des Sources de l’Orne

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUVILLE-PRE-SEES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

planification, PLU, Plan local d'urbanisme, données ouvertes
Point de suivi de la qualité des eaux superficielles - Indre et Loire - 2009 Conseil général d'Indre et Loire

La donnée concerne la localisation des points de suivi de la qualité des rivières et des plans d'eau suivies en 2009 par l'Agence de l'Eau Loire Bretagne et par le Conseil général d'Indre-et-Loire. Ce suivi sert à l'…

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